Dieux du stade et vampires que tout

Par Morgane Grosdidier de Matons, samedi 20 mars 2010 à 17:21 :: Dessins divers :: #90 :: rss

J'ai l'honneur de me voir confier la création l'affiche de la prochaine convention de Nemesis. Le thème de la convention : le sport. L'idée de l'affiche : une confrontation entre les sports réels et imaginaires. Pour l'instant, ce n'est qu'une version provisoire destinée à faire de la pub à l'occasion d'une animation qui aura lieu le 27 au centre Anatole France.

Je vous signale aussi qu'il y a quelques vampires qui traînent désormais sur le site, dans la partie "dessins". A l'avenir, il y aura probablement autre chose que des vampires, notamment d'autres créatures issues du Monde des Ténèbres !

Raphaël, mon PJ que j'aimais ! Un Ventrue avec quelques problèmes d'identité.

Lovisa, un PNJ classe.

PS : Je sais, j'ai dit que je ferai un résumé de la conférence sur les droits des animaux lors de ma prochaine intervention bloguesque, mais cela est très difficile. La conférence était fort intéressante, assez longue mais intense et fort rapide en même temps. Le sujet mériterait quand même que je lui consacre un billet... Mais vous aurez remarqué qu'il n'y a pas beaucoup de billets sérieux, ici. Je (me) promets qu'un jour, j'écrirai des billets militants ou didactiques sur des thématiques importantes, telles que l'écologie, les droits de l'animal, la propriété intellectuelle... Histoire que les effluves juridiques censées hanter ce blog soient un peu plus perceptibles (les illustrations de l'humour lourd du GAJA sont déjà loin).

Commentaires

1. Le jeudi 8 avril 2010 à 01:36, par The Wolves' Shogun

Utiliser Gally et Aayla me semble peu approprié. L'utilisation de ces personnages est limitée par les droits d'auteur.

2. Le jeudi 8 avril 2010 à 08:05, par Morgane

Leur utilisation pour l'affiche n'a pas de but commercial. Or, les droits patrimoniaux liés au droit d'auteur, à savoir les droits de reproduction et de représentation, visent à protéger l'exploitation commerciale de l'oeuvre, me semble-t-il. Ils visent à ce que le "véritable auteur" (celui qui a acheté le droit...) ne soit pas spolié (qu'une fraction infime des flots torrentiels d'argent liés à l'exploitation de l'oeuvre ne lui échappe pas).
Les affiches de diverses conventions liées à la "culture japonaise", par exemple, utilisent parfois les images de personnages connus et probablement protégés, et je n'ai pas eu vent qu'une telle utilisation leur avait déjà causé des problèmes. De plus, l'entrée de ces conventions est payante, ce qui n'est pas le cas d'une convention de Nemesis.
Et quid des fanarts ?

3. Le vendredi 9 avril 2010 à 18:15, par The Wolves' Shogun

Effectivement la convention n'a pas un but commercial. Mais contrairement aux fanarts qui relèvent du domaine privé, la convention touche à la sphère publique.
Est-ce-que tu es tout aussi calée en droit du travail ?

4. Le samedi 10 avril 2010 à 17:08, par Morgane

Progressons sur le terrain du fanart, puisque mon affiche relève justement du fanart.

A-t-on seulement le droit de produire un fanart ? A priori, oui, et selon toi tant qu'il ne sort pas du « domaine privé », c'est-à-dire du « cercle familial » (que la jurisprudence interprète de façon large). Les notions de "cercle familial" ou encore d' "usage privé" proviennent de l'art 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Cette dernière disposition est très importante, puisqu'elle pose l'exception de la copie privée, qui constitue une atteinte licite au droit d'auteur.

Ainsi, a-t-on le droit de diffuser un fanart en dehors de la sphère privée mentionnée par l'art L 122-5 du cpi ?

Avant tout chose, peut-on appliquer les règles de la copie privée à un fanart, qui est aussi l'oeuvre d'un artiste tiers, et pas une simple copie ? Dans le cas du fanart, il ne s'agit pas de la reproduction de l'intégralité d'une oeuvre. Il s'agit de la reproduction d'une image, certes, mais que faut-il entendre par reproduction ? La reproduction personnalisée, celle qui correspond à une caricature, à une interprétation personnelle, est-elle assimilable à la pure reproduction d'une image préexistante ? Vraisemblablement, non : il semble qu'il existe un droit de caricature et de pastiche... Oh, oui, en effet ! C'est même l'art L 122-5 4° du cpi ! Celui-ci dispose que "la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre", comptent parmi les exceptions au droit d'auteur.
Comme de coutume, la loi est floue... Y a-t-il une jurisprudence relative à notre problème bien précis ? Je n'ai pas le temps de chercher tout de suite...
Le site www.educnet.education.fr précise toutefois ce que sont ces « lois du genre » :

"Ces lois impliquent une absence de confusion entre l'œuvre parodiée et la parodie elle-même, de telle sorte que le public sache tout de suite laquelle est l'originale.
Conformément au droit commun, la parodie ne doit bien sûr pas non plus être prétexte à nuire et présenter, par exemple, un caractère dégradant ou constituer une immixtion dans la vie privée d'un tiers."

En l'occurrence, mon affiche semble correspondre aux lois du genre. Cette caricature/pastiche/parodie n'a, de plus, pas de but commercial, mais cela finalement importe peu. Qu'elle annonce au public un évènement associatif ne parait pas gênant.

On peut signaler pour terminer le cas des fanzines, qui eux peuvent avoir un but commercial. On peut trouver un paragraphe sur le sujet sur Wikipédia. Wikipédia dont la citation est de nature à discréditer son auteur, mais ai-je déjà joui d'un quelconque crédit ? Citons donc Wikipédia (en corrigeant les fautes) :
"La production et la vente de fanarts n'est en principe pas autorisée. Ce serait une violation des lois de copyright. Cependant l'auteur d'un fanart peut éventuellement contourner ces écueils légaux en invoquant le droit de caricature d'une oeuvre, ou en ne retirant aucun profit de la vente de fanart. Les profits peuvent être reversés à une association par exemple. Ceci est une méthode très courante dans le fanzinat. Les fanzines contiennent souvent un « disclaimer » citant les auteurs respectifs des oeuvres employées pour les fanarts et fanfictions et déclinant tout droit et tout profit faits sur ces reproductions."

Chercher des risques liés à la présente affiche, c'est donc pinailler beaucoup, je crois.

Quant au droit du travail, je n'aime pas du tout.

5. Le jeudi 27 mai 2010 à 23:01, par vincent

De la lutte juridique, tiens donc ! :) Vous êtes juste dans le ton. Moi je voulais dire deux choses. L'une : CHABAAAAAAALLL !!!!!!!!!!! L'autre : ça rapporte de faire des affiches pour des assos ?

6. Le lundi 31 mai 2010 à 15:06, par Morgane

Faire des affiches pour des assoc, ça rapporte de la satisfaction personnelle, des "merci" et des sourires... Oh oui, quelle plus belle récompense que le sourire d'un rôliste ?

7. Le jeudi 3 juin 2010 à 20:46, par vincent